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Seeds Cultivons votre projet immobilier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seeds Cultivons votre projet immobilier
TPC

Numéro de dépôt :
4604756
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
Seeds Cultivons votre projet immobilier de TPC

Présentation de la marque Seeds Cultivons votre projet immobilier

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par TPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seeds Cultivons votre projet immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est TPC domicilié(e) 20 rue de Novital - 31150 - Gagnac sur Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPC, Monsieur Thomas Pouget domicilié(e) 20 Rue de Novital - 31150 - Gagnac sur Garonne - France.

La marque Seeds Cultivons votre projet immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seeds Cultivons votre projet immobilier arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

TPC a également déposé les autres marques suivantes : SEEDS - Cultivons votre projet immobilier , LOFTWOOD , TOXAN , LOFTWOOD , SEEDS , LOFTWOOD MAKER


TPC - 20 rue de Novital - 31150 - Gagnac sur Garonne - France


TPC, Monsieur Thomas Pouget - 20 Rue de Novital - 31150 - Gagnac sur Garonne - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Affaires bancaires, financières, immobilières et d'assurance; agences immobilières, conseils en immobilier, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance d'immeubles, locations d'appartements et de bureaux (immobiliers), investissements de capitaux, analyse financière, établissement de baux, services de financement, estimations financières (assurances, banques, immobilier), garanties (cautions), informations financières; consultations professionnelles en matière financière et d'immobilier ;

Services d'enseignement, services de formation, services de formation professionnelle, formations professionnelles, organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques, tous ses services étant exclusivement rendus dans le domaine de l’immobilier.